Privacy Notice

Date d'entrée en vigueur : 28 novembre 2022

Marsh est composé de différentes entités juridiques, à savoir Marsh LLC, une société internationale de courtage en assurance ayant des bureaux dans plus de 75 pays. Le présent avis de confidentialité est publié au nom du groupe Marsh. Par conséquent, lorsque nous mentionnons « Marsh », « nous », « notre » ou « nos » dans le présent avis de confidentialité, nous faisons référence à la société du groupe Marsh responsable du traitement de l'information.

Marsh croit fermement à la protection de la vie privée et de la confidentialité des renseignements qui identifient ou concernent une personne identifiable (« renseignements personnels » ou « données personnelles ») qu'elle recueille, utilise, divulgue, stocke et transmet (traite) dans le cadre de la prestation de ses services de placement d'assurance, de souscription générale, d'administration de programmes, de conseil ou de gestion des risques et d'autres services (les « services »). Le présent avis de confidentialité a pour but de vous informer de la manière dont nous collectons, utilisons et divulguons les informations personnelles, et il énonce vos droits.

Veuillez prendre quelques instants pour vous familiariser avec nos pratiques en matière de protection de la vie privée décrites ci-dessous. Si vous consultez le présent avis de confidentialité sur l'un de nos sites web ou l'une de nos applications (« sites »), y compris ceux gérés par des tiers que nous engageons, veuillez également vous familiariser avec les conditions d'utilisation applicables pour voir comment le présent avis de confidentialité s'applique à votre utilisation du site. Le présent avis de confidentialité est incorporé dans ces conditions d'utilisation. En utilisant l'un de nos sites, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté le présent avis de confidentialité et les conditions d'utilisation.

Le présent avis de confidentialité est susceptible d'être modifié à tout moment. Si nous apportons des modifications à cet avis de confidentialité, nous mettrons à jour la « date d'entrée en vigueur » en haut de cette page et la publierons sur nos sites. Si la législation locale l'exige, nous vous informerons également de toute modification apportée au présent avis de confidentialité, conformément à la loi et aux dispositions relatives à la notification figurant dans les conditions de notre engagement. Dans la mesure où la loi le permet, toute modification que nous apportons au présent avis de confidentialité prend effet immédiatement.

Nos engagements contractuels à l'égard des clients l'emportent sur toute disposition du présent avis de confidentialité.

NOTRE RÔLE

Aux États-Unis, nous recueillons généralement des informations à caractère personnel dans le cadre de la fourniture de nos services en vertu d'un contrat conclu avec un client commercial (notre « client »). Dans ces circonstances, nous agissons en tant que « prestataire de services » ou « sous-traitant » en vertu des lois américaines applicables en matière de protection de la vie privée et sommes donc tenus de traiter les informations personnelles conformément aux instructions de notre client, l'entreprise responsable en dernier ressort de la détermination de la manière dont vos informations personnelles seront traitées. Par conséquent, si vous nous divulguez des informations personnelles dans le cadre de votre fonction d'employé de notre client, ou en vertu de toute autre relation que vous entretenez avec notre client, nous vous encourageons à consulter l'avis de confidentialité de ce client afin de comprendre toute la portée de la manière dont vos informations personnelles seront traitées. En outre, dans tous les cas où nous agissons en tant que prestataire de services pour un client, si vous ou votre agent autorisé (ci-après dénommés, le cas échéant, « vous ») souhaitez exercer les droits dont vous pouvez disposer en vertu de la loi, vous devez adresser votre demande à notre client, qui est la partie responsable de la réception, de l'évaluation et de la réponse à vos demandes.

En vertu des lois sur la protection de la vie privée en vigueur dans d'autres pays, nous agissons généralement en tant que responsable du traitement des données et déterminons les objectifs et les moyens du traitement des informations à caractère personnel.

Si vous ne savez pas quel est notre rôle en ce qui concerne vos informations personnelles, veuillez nous contacter par l'une des méthodes décrites à la fin du présent avis de confidentialité.

LES INFORMATIONS PERSONNELLES QUE NOUS RECUEILLONS

Les types d'informations personnelles que nous recueillons varient en fonction de la nature de notre relation avec nos clients, comme le type de produit ou de service que nous fournissons ou le type de site auquel on accède. Dans les deux cas, nous limitons les informations personnelles que nous recueillons à celles qui nous permettent de réaliser les objectifs commerciaux que nous nous sommes fixés. Dans de nombreux cas, les informations personnelles que nous recueillons sont nécessaires pour que nous puissions fournir nos services à nos clients ou répondre aux exigences légales, et le fait de ne pas nous fournir ces informations peut nous empêcher de fournir les services demandés.

En règle générale, nous pouvons recueillir et traiter les types d'informations personnelles suivants concernant des individus et, si cela est nécessaire pour les services fournis, leurs personnes à charge ou leurs bénéficiaires dans le cadre d'un employeur, d'une association, d'un groupe ou d'un programme d'avantages sociaux :

Les coordonnées et les informations démographiques des individus (qui peuvent inclure les membres de la famille)
Nom, adresse et/ou justificatif d'adresse, adresse électronique, numéro de téléphone, sexe, situation de famille, date et lieu de naissance, informations sur l'emploi - employeur, titre du poste, numéro d'identification de l'employé et historique de l'emploi - et/ou relation de la personne avec le preneur d'assurance, l'assuré, le bénéficiaire ou le demandeur d'indemnisation, images.
Coordonnées de l'entreprise
Employeur, titre du poste, adresse de l'entreprise, adresse électronique et numéros de téléphone.
Détails d'identification
Numéros d'identification délivrés par des organismes gouvernementaux ou des agences (par exemple, numéro de sécurité sociale ou d'assurance nationale, numéro de passeport, numéro d'identification fiscale, numéro d'identification ou numéro de permis de conduire), et/ou par des compagnies d'assurance (par exemple, numéro de police ou numéro de demande d'indemnisation).
Informations sur les prestations
Choix des prestations, informations sur les droits à pension, date de départ à la retraite et toute question pertinente ayant une incidence sur vos prestations, comme les cotisations volontaires, les ordres de partage des pensions, les protections fiscales ou d'autres ajustements.
Informations financières
Numéro de carte de paiement et données connexes, numéro de compte bancaire et détails du compte, revenus et autres informations financières.
Informations sur le risque assurable
Les informations nécessaires pour obtenir des produits/devis d'assurance, fournir des services de conseil en matière de risque et/ou offrir des conseils sur d'autres produits et services financiers. Ces informations peuvent comprendre, dans la mesure où elles sont pertinentes pour le risque assuré :
- Données du casier judiciaire - condamnations pénales, y compris les infractions au code de la route ;
- Informations sur le véhicule - numéro d'identification du véhicule et autres détails sur le véhicule ;
- Données relatives à la santé - conditions physiques ou mentales actuelles ou antérieures, état de santé, informations sur les blessures ou les handicaps, procédures médicales effectuées, habitudes personnelles pertinentes (par exemple, le tabagisme), antécédents médicaux, informations relatives à l'assurance maladie antérieure ;
- Informations sur les polices - informations historiques sur les devis d'assurance reçus par les particuliers et sur les polices qu'ils obtiennent ;
- Informations sur les demandes d'indemnisation - informations sur les demandes d'indemnisation actuelles et/ou antérieures, y compris les données relatives à la santé ; et
- Autres catégories particulières d'informations personnelles - Origine raciale ou ethnique, opinions politiques, croyances religieuses ou philosophiques, appartenance syndicale, données génétiques, données biométriques et/ou données relatives à la vie sexuelle ou à l'orientation sexuelle d'une personne.
Données relatives au crédit et à la lutte contre la fraude
Antécédents de crédit et score de crédit, informations individuelles sur les condamnations pour fraude, allégations de crimes et sanctions reçues de diverses bases de données relatives à la lutte contre la fraude et aux sanctions, ou d'organismes de réglementation ou d'application de la loi.
Données marketing
Qu'une personne ait ou non consenti à recevoir des messages marketing de notre part et/ou de la part de tiers ; interaction avec nos sites, communications marketing, articles et médias sociaux.
Informations sur les événements et les sondages
Informations relatives aux événements parrainés par Marsh auxquels vous avez participé et aux sondages sur les produits et services auxquelles vous avez répondu.
Informations relatives au site
Informations relatives au fonctionnement et à l'utilisation d'un site et informations collectées par le biais de cookies ou d'autres technologies de suivi, qui peuvent inclure les identifiants de connexion, les adresses IP, les noms de domaine, les versions de navigateur et le système d'exploitation, les données de trafic, les ressources auxquelles vous accédez et d'autres informations relatives au site.

Pour en savoir plus sur chaque catégorie d'informations personnelles que nous collectons, le but de la collecte, les sources et les parties auxquelles nous divulguons ces informations personnelles, veuillez consulter ce tableau complet.

DES CATÉGORIES PARTICULIÈRES D'INFORMATIONS À CARACTÈRE PERSONNEL, Y COMPRIS LES DONNÉES CRIMINELLES

Lorsque nous collectons, utilisons ou divulguons à des tiers (tels que des assureurs, des intermédiaires et des réassureurs) des catégories particulières d'informations à caractère personnel et des données relatives au casier judiciaire, nous le faisons généralement pour des raisons d'intérêt public majeur, à savoir parce que cela est nécessaire pour le large éventail d'activités liées à l'assurance que nous entreprenons ou parce que cela est nécessaire à des fins de prévention de la fraude.

Lorsque nous collectons, utilisons ou divulguons des catégories particulières de données à caractère personnel dans le cadre de l'administration d'un accord gouvernemental visant à indemniser les industries touchées par la pandémie de COVID-19, nous pouvons le faire pour des raisons d'intérêt public majeur, dans la mesure où cela est nécessaire à des fins gouvernementales.

Avant de nous fournir des catégories particulières de données à caractère personnel et des données relatives au casier judiciaire concernant une personne autre que vous-même, vous acceptez d'informer cette personne de l'utilisation que nous ferons de ses données à caractère personnel et, si nous le demandons, d'obtenir son consentement à l'utilisation des catégories particulières de données à caractère personnel et des données relatives au casier judiciaire (par exemple, en demandant à la personne de signer un formulaire de consentement).

COMMENT NOUS COLLECTONS LES INFORMATIONS PERSONNELLES

Informations fournies par vous, vos représentants ou des tiers

Nous pouvons recueillir des informations auprès de vous, de vos représentants, de votre employeur, de votre association, de votre groupe ou du promoteur d'un programme ou d'un régime d'avantages sociaux, et/ou de tiers qui jouent un rôle dans la prestation de services à nos clients. Ces tiers peuvent être des compagnies d'assurance, des administrateurs de régimes et des prestataires de services, des courtiers ou des agents, des agences de crédit, des institutions financières et des agences gouvernementales ou des personnes agissant au nom de ces parties. Vous pouvez fournir ces informations lorsque vous visitez un site, lorsque vous demandez une couverture d'assurance ou un devis, lorsque vous vous inscrivez à un programme d'avantages sociaux d'une association, d'un groupe ou d'un employeur, lorsque vous communiquez avec nous ou nos fournisseurs de services par courrier électronique, par chat ou par messagerie instantanée, lorsque vous parlez à un représentant de Marsh par téléphone ou dans un centre d'appels, lorsque vous vous inscrivez à des événements ou à des activités de marketing ou de développement commercial, ou lorsque vous envoyez du courrier à nos bureaux. De plus, votre employeur, le promoteur de votre programme ou de votre régime, ou une personne agissant en son nom, peut nous fournir des renseignements à votre sujet.

Si vous nous fournissez des informations personnelles concernant d'autres personnes, vous déclarez que vous êtes habilité à fournir ces informations en leur nom et que vous avez obtenu leur consentement le cas échéant. Dans ce cas, vous déclarez également que les personnes concernées par ces informations ont été informées des informations contenues dans le présent avis de confidentialité et qu'elles comprennent la ou les raisons de l'obtention de ces informations, la manière dont ces informations seront utilisées et divulguées, et qu'elles ont consenti à cette utilisation et à cette divulgation.

Collecte par des moyens automatisés

Nous utilisons des cookies sur les sites web de notre société. Le cas échéant, les utilisateurs du site peuvent refuser l'utilisation de certains cookies à l'aide de notre outil de gestion des cookies, dont le lien figure au bas du site. Pour en savoir plus sur la manière dont nous utilisons les cookies, veuillez consulter notre avis sur les cookies.

COMMENT NOUS UTILISONS LES INFORMATIONS PERSONNELLES QUE NOUS RECUEILLONS

Marsh peut utiliser les renseignements personnels reçus de vous ou de votre courtier, assureur, employeur ou association, groupe ou promoteur de programme ou de régime d'avantages sociaux pour.. :

Vérifiez votre identité ;
S'inscrire et gérer son compte en ligne ;
vous contacter si nécessaire et répondre à vos demandes et requêtes ;
traiter une opération d'assurance, une adhésion ou un service demandé par vous directement ou par un tiers, y compris ce qui suit :
- La souscription d'assurances (nouvelles et renouvellements) ;
- Gestion des polices d'assurance ;
- Traitement des demandes d'indemnisation ;
- Services de conseil et de contrôle des risques connexes ; et/ou
- Modélisation des risques généraux, analyse comparative et/ou autres services d'analyse
vous permettre de gérer les services que vous avez demandés, ou par l'intermédiaire d'un tiers ;
commercialiser nos services, y compris les nôtres, ceux de nos affiliés et ceux de tiers ;
Analyser, administrer, développer, personnaliser et améliorer nos produits et services et évaluer l'efficacité globale de nos activités de marketing, de nos sites et de l'ensemble de nos services ;
Maintenir la sécurité et les performances du réseau et le protéger contre les cyber-attaques ;
Respecter et appliquer les lois en vigueur, les normes industrielles et nos propres politiques ;
Prévenir et détecter les fraudes et autres violations de la loi ou de la politique ;
Effectuer des analyses comparatives et des analyses à l'appui de nos services à la clientèle ;
dépersonnaliser les informations ; et/ou
Tel que décrit au moment de la collecte, à des fins commerciales légitimes ou suite à votre consentement.

Nous pouvons également traiter des informations dépersonnalisées qui ne sont pas raisonnablement susceptibles de vous identifier à des fins commerciales légitimes et légales. Lorsque nous disposons d'informations dépersonnalisées, nous les conservons et les utilisons sans tenter de les réidentifier autrement que dans les limites autorisées par la loi.

BASE JURIDIQUE DU TRAITEMENT DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

La base juridique sur laquelle nous nous appuyons pour traiter vos données personnelles dépend des services que nous vous fournissons. Pour plus de détails, veuillez consulter la rubrique Objet du traitement. Notez que nous pouvons traiter vos informations personnelles sur la base de plusieurs fondements juridiques en fonction de l'objectif spécifique pour lequel nous utilisons vos données.

Nous ne nous appuyons généralement pas sur le consentement comme base juridique pour le traitement de vos informations personnelles, sauf en ce qui concerne l'envoi de communications marketing directes à des tiers par courrier électronique ou par SMS. Vous avez le droit de retirer votre consentement au marketing à tout moment en nous contactant à l'adresse privacypolicyinquiries@marsh.com ou en contactant notre bureau de la protection de la vie privée en utilisant les coordonnées indiquées dans la section Questions ou préoccupations ci-dessous.

Vous pouvez également nous contacter si vous avez besoin de détails sur la base juridique spécifique sur laquelle nous nous appuyons pour traiter vos informations personnelles lorsque plusieurs bases sont indiquées dans le tableau ci-joint.

DIVULGATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Nous pouvons être amenés à divulguer vos informations personnelles afin de vous fournir les produits ou services d'assurance et de conseil demandés par vous ou votre employeur, ou par une association, un groupe ou un promoteur de prestations, et/ou pour administrer nos sites. Nous pouvons divulguer ces informations :

pour fournir les services que vous nous demandez
- Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à des assureurs et/ou à des agents/courtiers tiers dans le cadre de la fourniture de devis d'assurance, de l'engagement de la couverture d'assurance, de la gestion des demandes d'indemnisation et d'autres services.
avec votre employeur, votre association, votre groupe ou le promoteur de votre programme de prestations (le cas échéant)
- Pour faciliter la gestion d'un programme d'assurance collective, les informations personnelles liées au programme d'assurance et nécessaires à la gestion et à la gouvernance du programme peuvent être divulguées.
avec les affiliés
- Pour leur permettre de vous fournir des services ou de vous contacter au sujet de produits et services supplémentaires pour lesquels vous avez manifesté de l'intérêt.
avec des agents ou des prestataires de services tiers
- Nous passons parfois des contrats avec d'autres sociétés et personnes pour qu'elles exécutent des fonctions ou des services pour nous ou en notre nom. Pour ce faire, ils peuvent avoir accès aux renseignements personnels nécessaires à la prestation de ces services, mais il leur est interdit par contrat de les utiliser à d'autres fins que la prestation de services pour Marsh ou en son nom.
avec des partenaires commerciaux
- Ce partage peut avoir lieu, dans la mesure où la loi le permet, si vous nous avez demandé un devis ou un service par l'intermédiaire de ces partenaires.
dans le cadre de fusions, d'acquisitions et de cessions d'actifs
pour traiter des questions juridiques
- Marsh peut conserver, et a le droit de divulguer, toute information vous concernant relative à nos services rendus ou à votre utilisation de ce Site sans votre permission préalable si nous croyons de bonne foi qu'une telle action est nécessaire pour : (a) protéger et défendre les droits légaux, la sûreté et la sécurité de Marsh, de nos sociétés affiliées et partenaires commerciaux, et des utilisateurs de ce site, (b) faire respecter les conditions d'utilisation d'un site, (c) répondre à des allégations d'activités illégales présumées ou réelles, (d) répondre à un audit ou sondager sur une plainte ou une menace à la sécurité, ou (e) se conformer à la loi, à la réglementation, à la procédure judiciaire ou aux demandes gouvernementales en vigueur.

Nous pouvons également divulguer des informations dépersonnalisées qui ne sont pas raisonnablement susceptibles de vous identifier à des fins commerciales légitimes et légales. Lorsque nous disposons d'informations dépersonnalisées, nous les conservons et les utilisons sans tenter de les réidentifier autrement que dans les limites autorisées par la loi.

MESURES PRISES POUR PROTÉGER VOS INFORMATIONS

Nous avons mis en place des mesures de protection physiques, administratives et techniques commercialement raisonnables afin de protéger vos informations personnelles contre l'accès, l'utilisation, la modification et la suppression non autorisés. Ces mesures de protection peuvent varier en fonction de la sensibilité, du format, de l'emplacement, de la quantité, de la distribution et du stockage des informations personnelles, et comprennent des mesures conçues pour protéger les informations personnelles contre tout accès non autorisé. Toutefois, aussi efficaces que soient nos mesures de sécurité, aucun système de sécurité n'est impénétrable. Nous ne pouvons pas garantir la sécurité de nos systèmes, ni que les informations que vous fournissez ne seront pas interceptées lors de leur transmission sur Internet.

VOS DROITS EN MATIÈRE DE PROTECTION DES DONNÉES

Certaines juridictions étendent des droits renforcés en matière d'informations personnelles aux résidents ou aux personnes situées dans la juridiction. Vous pouvez bénéficier de tout ou partie des droits suivants en ce qui concerne les informations personnelles que nous recueillons à votre sujet ou auprès de vous, en fonction de la juridiction et de la raison pour laquelle nous traitons vos informations :

Droit d'accès
Vous pouvez nous demander de confirmer si nous traitons vos informations personnelles et les éléments spécifiques des informations personnelles que nous avons collectées et, si nécessaire, de vous fournir une copie de ces informations personnelles (ainsi que certains autres détails).
Droit de correction (rectification)
Si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet sont inexactes ou incomplètes, vous pouvez demander à ce qu'elles soient corrigées, en tenant compte de la nature des informations personnelles et des finalités du traitement de vos informations personnelles.
Droit de suppression Dans
certaines circonstances, par exemple lorsque nous n'en avons plus besoin ou si vous retirez votre consentement (le cas échéant), vous pouvez avoir le droit de nous demander de supprimer ou de retirer vos informations personnelles.
Droit de restreindre/limiter le traitement
Vous pouvez avoir le droit de restreindre le traitement de vos informations personnelles dans certaines circonstances, par exemple lorsque vous contestez l'exactitude de ces informations personnelles ou que vous vous opposez à nous. Veuillez noter que nous traitons les informations personnelles sensibles uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution des services, pour garantir la sécurité et l'intégrité des informations, ou dans la mesure où cela est autorisé par la loi ou la réglementation. Étant donné que nous ne traitons pas vos informations personnelles sensibles à d'autres fins, il se peut que vous n'ayez pas le droit de limiter notre traitement de ces informations.
Droit à la portabilité des données
Vous pouvez avoir le droit de recevoir une copie des informations personnelles que nous avons obtenues de vous, lorsque cela est techniquement possible, dans un format
structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de les réutiliser ailleurs ou de nous demander de les transférer à un tiers de votre choix.
Droits relatifs à la prise de décision automatisée et au profilage
Nous n'effectuons pas de traitement entièrement automatisé des informations personnelles pour prendre des décisions ayant un effet juridique ou tout autre effet significatif. Étant donné que nous ne procédons pas à un tel traitement automatisé, nous ne prévoyons pas de mécanisme vous permettant de limiter notre traitement des informations personnelles de cette manière.
Droit de retirer son consentement
Si nous nous appuyons sur votre consentement (ou consentement explicite) comme base juridique pour traiter vos informations personnelles, vous pouvez avoir le droit de retirer ce consentement. Si vous retirez votre consentement, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de donner suite à vos instructions ou d'exécuter le contrat que nous avons conclu ou que nous essayons de conclure avec vous.

Si vous souhaitez exercer l'un des droits susmentionnés, refuser les communications marketing ou faire appel d'une décision ou d'un refus que nous avons pris concernant vos informations personnelles, veuillez sélectionner l'une des options suivantes :

Marsh USA : Remplir ce formulaire ou appeler le 855-275-5436
Marsh US - Autres (Affinity, ICAT, Torrent, Captive Solutions, Advisory) : Remplissez ce formulaire ou appelez le 855-275-5436
Marsh McLennan Agency : Remplir ce formulaire ou appeler le 800-960-0416

Pour votre protection, nous devrons valider l'identité de toute personne faisant une demande relative à vos informations personnelles. Nous répondrons à votre demande dans le délai requis par la loi (généralement dans les 30 à 45 jours), à moins qu'il ne soit raisonnablement nécessaire de prolonger notre délai de réponse.

Vous pouvez également bénéficier de tout ou partie des droits suivants :

Droit de déposer une plainte
Si vous avez des inquiétudes concernant un aspect quelconque de nos pratiques en matière de protection de la vie privée, y compris la manière dont nous avons traité vos informations personnelles, vous pouvez en faire part à l'autorité de contrôle ou de régulation compétente. Vous pouvez nous contacter comme indiqué au bas du présent avis de confidentialité si vous souhaitez obtenir les coordonnées de votre autorité locale.
Droit de refuser la vente ou le partage de données à des fins de publicité contextuelle croisée
Si vous visitez l'un de nos sites, nous pouvons partager les informations relatives à votre activité sur Internet ou sur d'autres réseaux électroniques à des fins de publicité ciblée en contexte croisé, en utilisant des cookies publicitaires. En vertu de certaines lois, cette activité peut être considérée comme une vente d'informations. En tant que tel, vous pouvez avoir le droit d'accepter ou de refuser la vente de vos informations personnelles ou le partage de vos informations personnelles à des fins de publicité comportementale ou de ciblage dans un contexte croisé. Pour vous opposer
à la vente ou au partage de vos informations personnelles sur nos sites web ou pour consulter les noms des tiers avec lesquels nous avons vendu ou partagé vos informations, veuillez cliquer sur le lien « Gérer les cookies » au bas de notre page web, où vous trouverez des instructions sur la manière de gérer les cookies et autres traceurs en ligne susceptibles de collecter et de partager des informations personnelles d'une manière qui pourrait être considérée comme une vente ou un partage en vertu de la législation en vigueur. Si vous souhaitez vous opposer à la vente ou au partage de vos informations, assurez-vous que les cases des trackers « Publicité » et « Analyse » sont réglées sur « Non ».

Vous pouvez également installer un paramètre ou une extension de navigateur pour communiquer automatiquement vos préférences en matière de vente et de partage aux sites web que vous visitez. Nos sites web traitent ces « signaux de préférence » de manière transparente. Le « signal de préférence » actuel, assorti d'un protocole défini que les entreprises doivent suivre si elles reçoivent le signal, s'appelle le Contrôle mondial de la protection de la vie privée (CMP). Le CPG est disponible pour un nombre croissant de navigateurs et d'extensions de navigateurs, dont la liste figure ici. Si vous souhaitez utiliser le GPC, vous pouvez le télécharger et l'activer via un navigateur ou une extension de navigateur participant(e). De plus amples informations sur le téléchargement du GPC sont disponibles ici.

Marketing direct et signaux « Do Not Track »
Vous avez le droit de demander et d'obtenir une fois par an un avis concernant les informations personnelles que nous avons divulguées à d'autres entreprises à des fins de marketing direct. Le cas échéant, cette notification comprendra une liste des catégories d'informations personnelles qui ont été divulguées (le cas échéant) et les noms et adresses de tous les tiers avec lesquels les informations personnelles ont été divulguées (le cas échéant). L'avis couvrira l'année civile précédente. Vous pouvez nous contacter comme indiqué au bas du présent avis de confidentialité si vous souhaitez savoir si ce droit s'applique à vous et, le cas échéant, l'exercer.
Droit à la non-discrimination
Vous pouvez exercer vos droits en vertu de la loi sans discrimination. Par exemple, à moins que la loi applicable ne prévoie une exception, nous ne ferons pas :
- vous refuser des biens ou des services ;
- vous faire payer des prix ou des tarifs différents pour des biens ou des services, y compris en vous accordant des réductions ou d'autres avantages, ou en vous imposant des pénalités ;
- vous fournir des biens ou des services d'un niveau ou d'une qualité différents ; ou
- Suggérer que vous pouvez recevoir un prix ou un taux différent pour les biens ou les services ou un niveau ou une qualité différents de biens ou de services.

Nous pouvons vous offrir des incitations financières pour que vous nous fournissiez des informations personnelles qui sont raisonnablement liées à la valeur de l'information. Cela pourrait se traduire par des prix, des tarifs ou des niveaux de qualité différents pour nos produits ou services. Toute incitation financière que nous offrons sera décrite dans des termes écrits qui expliquent les aspects matériels du programme d'incitation financière. Vous devez accepter tout programme d'incitation financière et vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment.

Veuillez noter que certains de ces droits peuvent être limités lorsque nous avons un intérêt légitime supérieur ou une obligation légale, réglementaire ou contractuelle de continuer à traiter les informations personnelles, ou lorsque les informations personnelles peuvent être exemptées de divulgation ou d'effacement en vertu de la loi applicable.

Ces droits sont dans certains cas limités par la législation sur la protection des données.

PROFILAGE ET PRISE DE DÉCISION AUTOMATISÉE

Les primes d'assurance sont calculées par les acteurs du marché de l'assurance qui comparent les attributs des clients et des bénéficiaires aux attributs d'autres clients et bénéficiaires et à la propension des événements assurés à se produire. Cette analyse comparative exige que Marsh et d'autres acteurs du marché de l'assurance analysent et compilent les informations reçues de tous les assurés, bénéficiaires ou demandeurs afin de modéliser ces propensions. Par conséquent, nous pouvons utiliser des informations personnelles pour comparer ces informations avec celles des modèles et pour créer les modèles qui déterminent la tarification des primes en général et pour d'autres assurés. Marsh et d'autres acteurs du marché de l'assurance peuvent utiliser des catégories spéciales d'informations personnelles et des données de casier judiciaire pour cette modélisation dans la mesure où elles sont pertinentes, telles que les antécédents médicaux pour l'assurance vie ou les condamnations antérieures pour les véhicules à moteur pour l'assurance automobile.

Marsh et d'autres acteurs du marché de l'assurance utilisent des techniques prédictives similaires pour évaluer les informations fournies par les clients et les particuliers afin de comprendre les schémas de fraude, la probabilité de pertes futures se produisant effectivement dans les scénarios de sinistres, et comme indiqué ci-dessous. Pour ce faire, nous pouvons utiliser les informations personnelles que nous recevons de nos clients pour les comparer aux informations contenues dans les modèles que nous avons créés sur la base du comportement d'autres personnes ayant des attributs similaires et pour créer d'autres modèles. Nous n'utilisons ces modèles qu'aux fins énumérées dans le présent avis de confidentialité. Dans la plupart des cas, notre personnel prend des décisions sur la base des modèles.

Plate-forme de courtage automatisée

Lorsque les clients utilisent la plateforme de courtage automatisée, les devis d'assurance sont entièrement proposés en vérifiant si les attributs fournis par le client répondent aux critères définis par les assureurs, ce qui détermine (a) si un devis sera établi ; (b) à quelles conditions ; et (c) à quel prix. Chaque assureur utilisera des algorithmes différents pour déterminer sa tarification, et les clients doivent consulter la politique de confidentialité de chaque assureur pour plus de détails. Notre plateforme se contente de demander si les attributs des assurés potentiels satisfont aux modèles des assureurs et de renvoyer les résultats. Si les attributs de l'assuré potentiel ne satisfont pas les modèles des assureurs, la demande de devis est soumise à l'examen d'une équipe disposant d'un pouvoir de souscription. Nous appliquons également des algorithmes de prédiction de la fraude aux informations fournies par les clients pour nous aider à détecter et à prévenir la fraude.

Ces processus partiellement automatisés peuvent avoir pour effet de ne pas proposer d'assurance à un client ou d'affecter le prix ou les conditions de l'assurance.

Les clients peuvent nous demander de leur fournir des informations sur la méthode de prise de décision et de vérifier que la décision automatisée a été prise correctement. Nous pouvons rejeter la demande, dans la mesure où le droit applicable le permet, y compris lorsque la fourniture des informations entraînerait la divulgation d'un secret commercial ou entraverait la prévention ou la détection d'une fraude ou d'un autre délit. Toutefois, dans ces circonstances, nous vérifierons généralement que l'algorithme et les données sources fonctionnent comme prévu, sans erreur ni biais.

TRANSFERTS TRANSFRONTALIERS

Dans certaines circonstances, nous devrons transférer vos informations personnelles en dehors du pays dans lequel elles ont été collectées afin d'assurer les services que nous vous fournissons. Ces pays n'offrent pas toujours un niveau équivalent de protection de la vie privée et, dans ces circonstances, nous prenons des mesures spécifiques, conformément à la législation sur la protection des données, pour assurer un niveau adéquat de protection des informations personnelles. Lorsque la nécessité d'un tel transfert se fait sentir, nous prenons des mesures pour nous assurer que des garanties appropriées sont en place pour protéger vos informations personnelles, telles qu'une décision d'adéquation prise par l'autorité de contrôle appropriée, l'utilisation de règles d'entreprise contraignantes approuvées ou de clauses contractuelles types, ou votre consentement. Si vous avez des questions concernant le mécanisme spécifique en vertu duquel vos informations personnelles sont transférées vers un autre pays, le cas échéant, vous pouvez nous contacter à l'adresse privacypolicyinquiries@marsh.com ou en contactant notre bureau de la protection de la vie privée en utilisant les coordonnées figurant dans la section Questions ou préoccupations ci-dessous.

Pour plus d'informations sur le fonctionnement des règles d'entreprise contraignantes (EU BCR) de Marsh & McLennan Companies, cliquez ici. Pour obtenir la liste des entités qui ont accepté d'être liées par les EU BCR, cliquez ici.

Pour plus d'informations sur le fonctionnement des Binding Corporate Rules (BCR) de Marsh & McLennan Companies au Royaume-Uni, cliquez ici. Pour obtenir la liste des entités qui ont accepté d'être liées par les BCR britanniques,cliquez ici.

MARKETING

Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour vous fournir des informations sur des produits ou des services que nous pensons susceptibles de vous intéresser. Nous pouvons également divulguer vos informations personnelles à d'autres sociétés du groupe Marsh afin qu'elles puissent vous fournir des informations sur leurs produits et services. Ces informations peuvent être envoyées par courrier électronique ou postal ou, dans certaines circonstances, nous pouvons vous téléphoner pour vous expliquer ces informations.

Nous veillons à ce que nos activités de marketing soient conformes à toutes les exigences légales applicables. Dans certains cas, cela peut signifier que nous vous demandons votre consentement avant que nous ou les sociétés de notre groupe ne vous envoyions du matériel de marketing.

Dans tous les cas, vous pouvez à tout moment refuser de recevoir des communications marketing. Pour ce faire, il vous suffit de cliquer sur le lien « se désinscrire » figurant dans tout courriel de marketing ou de nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées à la fin du présent avis de confidentialité.

Veuillez noter que, même si vous refusez de recevoir des messages de marketing, nous pouvons toujours vous envoyer des communications en rapport avec les services que nous vous fournissons.

CONSERVATION DE VOS INFORMATIONS

Nos produits, nos services et nos obligations réglementaires sont complexes et, par conséquent, nos périodes de conservation des informations personnelles varient. Nous tenons compte des obligations suivantes lorsque nous fixons les périodes de conservation des informations personnelles et des dossiers que nous conservons : la nécessité de conserver les informations pour atteindre les objectifs commerciaux ou remplir les obligations contractuelles pour lesquelles elles ont été collectées ; notre devoir d'exécuter les instructions de nos clients en ce qui concerne les informations personnelles que nous traitons en leur nom ; notre devoir de nous conformer aux exigences légales et réglementaires obligatoires en matière de conservation des dossiers ; et d'autres incidences juridiques telles que les délais de prescription applicables. Nous pouvons également conserver des informations personnelles à d'autres fins définies dans les lois applicables en matière de protection de la vie privée. Lorsque les informations personnelles ne sont plus nécessaires, notre politique d'entreprise exige que nous les dépersonnalisions ou les regroupions (auquel cas nous pouvons conserver et utiliser les informations dépersonnalisées ou regroupées à des fins d'analyse) ou que nous les détruisions en toute sécurité.

AUTRES INFORMATIONS À CONNAÎTRE

Appels et messages textes

Dans certains cas, votre employeur ou votre association, votre groupe ou le promoteur de votre programme d'avantages sociaux peut demander des services qui exigent que Marsh vous contacte par téléphone ou par message texte. En acceptant les conditions de la présente

En nous fournissant vos coordonnées, vous consentez à recevoir des appels et des textes automatisés, ainsi que des courriels et/ou du courrier standard, de notre part, y compris, mais sans s'y limiter, des informations concernant votre police, votre compte, vos avantages, votre relation avec nous et d'autres produits ou services offerts par notre intermédiaire et/ou par celui de votre employeur ou du sponsor du programme. Le consentement n'est pas une condition d'achat ou d'obtention d'un devis. Les tarifs des messages et des données peuvent être appliqués. Si vous souhaitez retirer votre consentement à l'avenir, suivez les invites décrites dans l'appel ou le texte ou contactez-nous comme décrit ci-dessous.

Mineurs

Nous ne recueillons pas sciemment des informations personnelles directement auprès d'enfants de moins de 13 ans. Si nous apprenons que nous avons recueilli des informations personnelles auprès d'un enfant de moins de 13 ans sans le consentement vérifiable de ses parents, nous supprimerons ces informations de nos fichiers dans les plus brefs délais. Si vous pensez que nous avons recueilli des informations auprès d'un enfant de moins de 13 ans, veuillez nous contacter à l'adresse électronique indiquée ci-dessous.

Si vous avez 16 ans ou plus, vous avez le droit de nous demander de ne pas vendre vos informations personnelles à tout moment (le « droit de retrait »). Toutefois, nous ne vendons ni ne partageons jamais sciemment les informations personnelles de mineurs de moins de 16 ans et nous ne le ferons pas à l'avenir sans l'autorisation expresse de la personne âgée de 13 à 16 ans ou du parent ou du tuteur d'une personne âgée de moins de 13 ans.

Liens externes

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QUESTIONS OU PRÉOCCUPATIONS

Pour soumettre des questions ou des demandes concernant le présent avis de confidentialité ou les pratiques de Marsh en matière de confidentialité, veuillez nous envoyer un courrier électronique à l'adresse privacypolicyinquiries@marsh.com. Si vous préférez nous contacter par courrier ou par téléphone, veuillez contacter notre bureau de la protection de la vie privée en utilisant les coordonnées suivantes :

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En dehors de l'UE/du Royaume-Uni

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